Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

• Raison sociale : Sparepilot (SAS en cours d'immatriculation)
• Capital social : [À compléter] euros
• Siège social : [Adresse à compléter]
• RCS : [En cours d'immatriculation]
• SIRET : [En cours d'immatriculation]
• TVA intracommunautaire : [À compléter]
• Directeur de la publication : [À compléter]
• Email : contact@sparepilot.com
• Site web : sparepilot.com

2. Hébergement

• Hébergeur : Serveur VPS dédié hébergé en France
• Localisation : France
• Contact hébergeur : [À compléter]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de la plateforme Sparepilot Intelligence — incluant la structure générale, les textes, les logos, les icônes, les images, les algorithmes d'équivalence, le score qualité et la base de données — est protégé par :

• Le droit d'auteur (articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
• Le droit sui generis des bases de données (articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments de la Plateforme, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les données produit (noms, références fabricant, prix publics) proviennent de sources publiques et demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

4. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l'Éditeur s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.

Le détail des traitements de données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation en vigueur, l'Éditeur a procédé aux formalités requises auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) : privacy@sparepilot.com.

5. Cookies

La Plateforme utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service. Des cookies analytiques peuvent être déposés avec votre consentement. Aucun cookie publicitaire n'est utilisé. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur la Plateforme sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'Éditeur. L'Éditeur met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité des informations, mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des données diffusées.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations obtenues via la Plateforme ou l'API.

7. Liens hypertextes

La Plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers (fournisseurs, fabricants). L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de protection des données ou leur disponibilité.

8. Crédits et technologies

La plateforme Sparepilot Intelligence est développée avec les technologies suivantes :

• Frontend : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS
• Backend : Node.js, API REST
• Base de données : PostgreSQL
• Infrastructure : VPS Linux, Nginx, PM2
• Sécurité : Let's Encrypt (TLS/HTTPS)

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de la Plateforme sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

• Email : contact@sparepilot.com
• Site : sparepilot.com